LIVRAISON – TRANSPORT - RÉCLAMATIONS
Expédition de votre colis
Les Produits acquis par l'Acheteur seront livrés dans le délai prévu sur le bon de commande, convenu d’un commun accord entre les parties.
Si la livraison est retardée pour une raison indépendante de notre volonté, elle sera réputée avoir été effectuée à la date convenue.
La marchandise circule aux risques et périls du destinataire – même en envoi FRANCO. Il appartient au destinataire de vérifier l‘état des colis et de la marchandise à son arrivée et de faire les réserves explicites sur le bordereau du transporteur, réserves qui doivent nous être confirmées impérativement par lettre recommandée dans les 48 heures qui suivront la réception de cette marchandise (accompagnées du bordereau de livraison) et ne pourront être reçues après l’écoulement de ce délai. La simple mention « sous réserve de déballage » ne suffit pas.
A défaut de réserves expressément formulées dans les conditions susvisées, les produits délivrés par la société VBSA seront réputés conformes en quantité et qualité à la commande.
Nos marchandises sont livrées franco de port (France Métropolitaine) pour toute commande atteignant 150 € net HT , à l’exception de certains produits liés à l’affrêtement, et livrable à une seule adresse. Si le franco de port n’est pas atteint un forfait de 15.90 € HT sera facturé. Pour toute commande provenant des (DOM-TOM, Export), les conditions de livraison sont prix départ
(EXW. Incoterm 2020 ICC). Pour toute commande provenant de la Corse, si la commande n’atteint pas le franco de port de 150 €, le coût du transport réel sera facturé, si la commande atteint 150 € net HT, le coût du transport sera de 21.50 € HT. Pour tout envoi volumineux (sur palette) le coût de transport sera sur demande.
RESERVE DE PROPRIETE :
La Sté VBSA se réserve, jusqu’au paiement complet de la facture par l’acheteur, un droit de propriété sur les produits vendus, lui permettant de reprendre possession desdits produits. Tout acompte versé par l’acheteur restera acquis à la Sté VBSA à titre d’indemnisation forfaitaire, sans préjudice de toutes autres actions qu’elle serait en droit d’intenter de ce fait à l’encontre de l’acheteur.
En revanche, le risque de perte et de détérioration sera transféré à l’acheteur dès la livraison des produits commandés. L’acheteur s’oblige, en conséquence, à faire assurer, à ses frais, les produits commandés, au profit de la Sté VBSA, par une assurance ad hoc, jusqu’au complet transfert de propriété et à le justifier à ce dernier lors de la livraison. A défaut, la Sté VBSA serait en droit de retarder la livraison jusqu’à la présentation de ce justificatif.
Les Produits acquis par l'Acheteur seront livrés dans le délai prévu sur le bon de commande, convenu d’un commun accord entre les parties. Si la livraison est retardée pour une raison indépendante de notre volonté, elle sera réputée avoir été effectuée à la date convenue. La marchandise circule aux risques et périls du destinataire – même en envoi FRANCO. Il appartient au destinataire de vérifier l‘état des colis et de la marchandise à son arrivée et de faire les réserves explicites sur le bordereau du transporteur, réserves qui doivent nous être confirmées impérativement par lettre recommandée dans les 48 heures qui suivront la réception de cette marchandise (accompagnées du bordereau de livraison) et ne pourront être reçues après l’écoulement de ce délai. La simple mention « sous réserve de déballage » ne suffit pas. A défaut de réserves expressément formulées dans les conditions susvisées, les produits délivrés par la société VBSA seront réputés conformes en quantité et qualité à la commande. Nos marchandises sont livrées franco de port (France Métropolitaine) pour toute commande atteignant 150 € net HT pour tous les professionnels, ces conditions ne s'appliquent pas pour les Particuliers (pour les clients particuliers les frais de transports sont fixes il n'y a pas de franco de port), et livrable à une seule adresse. Si le franco de port n’est pas atteint un forfait de 14.50 € HT sera facturé. Pour toute commande provenant des (DOM-TOM, Export), les conditions de livraison sont prix départ (EXW. Incoterm 2010 ICC). Pour toute commande provenant de la Corse, si la commande n’atteint pas le franco de port de 150 €, le coût du transport réel sera facturé, si la commande atteint le franco de port, le coût du transport sera de 19.50 € HT, pour tout envoi volumineux (sur palette) le coût de transport sera sur demande.
Attention: Pour les objets volumineux comme les échafaudages, les armoires, les barres télescopiques, les établis, etc... un coût supplémentaire de transports peut vous être facturé en supplément. Veuillez noter également que nos délais de livraison sont rallongés pour ce type d'article et peuvent atteindre 7 à 10 jours à réception de commande.